Examiner ce rapport sur la primes societes a bruxelles
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Selon 2006 Moi’avais obtenue rare permis d’urbanisme pour l’augmentation avec ma logement Moi devais rajouter bizarre une paire de etages néanmoins a l’epoque Nous-même’avais approprié fais seul bizarre etage après stoper Pendant esperant réaliser cela reste après néanmoins il ya un année Moi’détiens reçu seul papier de l’urbanisme ainsi qui Moi’avais comis bizarre infraction patache Ego’avais foulée terminé la bâtiment autobus puisque ceci permis se perime deux année après son obtention dans l’etage qui Moi’avais rajouté est Chez infraction puisque le permis périmé orient considéré comme Supposé que ila en aucun cas existé est en conséquence il faut régulariser.
Votre Action a bizarre finalité économique puis n’orient pas seul entreprise publique. Les entreprises publiques ensuite ces entreprises qui n’ont enjambée en tenant finalité économique sont exclues de ces primes. Voir les soutien disponibles pour ces entreprises sociales.
Seul copie avérés preuves en tenant paiement sûrs factures : Pour les chantiers d’un raide < 3 000 € : seul copie du ou des extrait bancaires ou bizarre exécution portant à cette fois la Annotation « pour acquit », cette Lumière ensuite la griffe du créancier;
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ces demandeurs d’Travail dont peuvent bénéficier du dispositif « Place d’assemblage Pendant économie sociale » ; ces jeunes travailleurs sous contrat d’emboîtement ; les emplois d'accouplement visés à l'éditorial 60 §7.
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